Déposée le 9 avril 2010 par monsieur Stéphane PEETERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « HEEPYNESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-19 du 14 mai 2010.
Le déposant est monsieur Stéphane PEETERS domicilié(e) 9, impasse Bonne Roche - 35400 - SAINT MALO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD domicilié(e) 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.
La marque HEEPYNESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEEPYNESS est expirée depuis le 9 avril 2020.
Stéphane PEETERS a également déposé les autres marques suivantes : STAN HEEP
Monsieur Stéphane PEETERS - 9, impasse Bonne Roche - 35400 - SAINT MALO - France
FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD - 15, rue du Professeur Jean Pecker CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France
Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Bagues [bijouterie], articles de bijouterie, boîtiers de montre, bracelets de montre, broches [bijouterie], cadrans [horlogerie], chaînes de montre, chronographe [montres], chronomètre, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, horloges, horloges électriques, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué y compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométrique.
Affiches, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, autocollants [articles de papeterie], cartes, livres, photographies, photogravures, produits de l'imprimerie, papeterie.
Cuirs et imitations cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clés [maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie en métaux non précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements [pour le voyage], boites en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, garnitures de cuir pour meubles, trousse de voyages [maroquinerie] ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
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